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Les comptes rendus des Conseils municipaux

Télécharger les comptes rendus.

- Conseil municipal du 30 juin 2017
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- Conseil municipal du 19 juin 2017
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- Conseil municipal du 10 avril 2017
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- Conseil municipal du 20 février 2017
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- Conseil municipal du 12 décembre 2016
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- Conseil municipal du 26 septembre 2016
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- Conseil municipal du 27 juin 2016
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- Conseil municipal du 4 avril 2016
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- Conseil municipal du 15 février 2016
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- Conseil municipal du 14 décembre 2015
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- Conseil municipal du 23 septembre 2015
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- Conseil municipal du 24 juin 2015
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- Conseil municipal du 1er avril 2015
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- Conseil municipal du 25 mars 2015
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- Conseil municipal du 11 février 2015
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- Conseil municipal du 17 décembre 2014
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- Conseil municipal du 12 novembre 2014
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- Conseil municipal du 24 septembre 2014
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- Conseil municipal du 25 juin 2014
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- Conseil municipal du 28 avril 2014
Télécharger le compte rendu succinct

- Conseil municipal du 29 mars 2014
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- Conseil municipal du 28 avril 2014
Télécharger le compte rendu succinct

- Conseil municipal du 26 février 2014
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- Conseil municipal du 18 décembre 2013
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- Conseil municipal du 25 septembre 2013
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- Conseil municipal du 26 juin 2013
Télécharger le compte rendu succinct

Télécharger la charte d’éthique de la vidéo protection.

- Conseil municipal du 27 mars 2013 : attribution de subventions
Télécharger la délibération

- Compte rendu du Conseil municipal du 13 février 2013
Télécharger le compte rendu succinct.

- Compte rendu du Conseil municipal du 19 décembre 2012
Télécharger le compte rendu succinct.

- Compte rendu du Conseil municipal du 25 septembre 2012
Télécharger le compte rendu succinct.

- Compte rendu du Conseil municipal du 27 juin 2012
Télécharger le compte rendu succinct.
Consulter la motion en faveur du maintien des activités de l’hôpital d’Orsay.
Consulter la motion en faveur de l’instauration d’un moratoire à tous les projets d’urbanisme situés en amont du bassin versant du Vaularon et l’Yvette.
Consulter la motion contre le métro enterré sur le plateau de Saclay.

- Compte rendu du Conseil municipal du 28 mars 2012
Télécharger le compte rendu succinct.

Lors du conseil communautaire du 18 janvier, la CAPS a approuvé un protocole qui organise les relations entre l’Etat et les collectivités locales concernées par l’Opération d’Intérêt Nationale (OIN).
Télécharger le protocole d’accord pour l’organisation de l’aménagement de la frange Sud du plateau de Saclay.

- Compte rendu du Conseil municipal du 15 février 2012
Télécharger le compte rendu succinct.

- Compte rendu du Conseil municipal du 14 décembre 2011
Télécharger le compte rendu succinct.

- Compte rendu du Conseil municipal du 19 octobre 2011
Télécharger le compte rendu succinct.

- Compte rendu du Conseil municipal du 28 septembre 2011
Télécharger le compte rendu succinct.

- Compte rendu du Conseil municipal du 29 juin 2011
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- Compte rendu du Conseil municipal du 17 juin 2011
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- Compte rendu du Conseil municipal du 30 mars 2011
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Télécharger la notice explicative concernant le budget primitif 2011.

- Compte rendu du Conseil municipal du 9 février 2011
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